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eBooks de Anotaciones y referencias

Si te gustan los eBooks de Anotaciones y referencias, seguro que te encanta esta selección.
Mostrando 1 - 24 de 73 resultados
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  • Ceux qui ne mentent jamais

    Affaire policière

    de Thierry Maricourt ...
    On se souvient de cette sale affaire qui a secoué la France au tournant des années 2000. Des adultes, en nombre, accusés d’inceste et de pédophilie dans une petite cité, quelque part dans une petite ville.On se souvient de la juste indignation qui avait soulevé les médias dans leur ensemble, écho de la réprobation de chacun d’entre nous.On se souvient que le monde judiciaire avait tenu à ... Leer más

    $7.99 USD o gratis con Kobo Plus

  • Code civil

    Livre III : Manières dont on acquiert la propriété. - TITRE III à V

    de Various ...
    Ce livre présente le Code civil belge, spécifiquement le Livre III, qui traite des manières dont on acquiert la propriété. Les titres III à V sont abordés de manière claire et concise, offrant une exposition directe des textes législatifs sans commentaires ni analyses. Les lecteurs trouveront une présentation structurée des dispositions relatives à la possession, à la propriété et aux différents ... Leer más

    $49.99 USD

  • Code civil

    Livre III - TITRE XVIII : Des privilèges et hypothèques

    de Various ...
    Ce livre présente le Code civil belge, spécifiquement le Livre III, Titre XVIII, consacré aux privilèges et hypothèques. Il offre une compilation claire et précise des dispositions légales régissant les droits de créance et les garanties réelles. Les lecteurs y trouveront les articles relatifs aux différents types de privilèges, leur nature, leur classement, ainsi que les règles encadrant les ... Leer más

    $49.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    ANNEXES (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ANNEXES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats et experts en droit public, cet ouvrage compile de manière exhaustive les dispositions réglementaires et les textes officiels relatifs à l'expropriation. Grâce à une présentation claire et structurée, vous ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Code intégral (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'expropriation, offrant ainsi une référence précieuse pour les avocats, juristes et décideurs. Grâce à sa présentation claire et structurée, cet ouvrage ... Leer más

    $109.99 USD

  • Code des juridictions financières

    Partie législative - Livre Ier : La Cour des comptes (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code des juridictions financières, Partie législative - Livre Ier : La Cour des comptes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent l'une des institutions les plus essentielles de la République. La Cour des comptes, garante de la transparence et de la rigueur ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code wallon de l'environnement (CWE) - Partie décrétale

    Code intégral

    de Various ...
    Ce livre présente le Code wallon de l'environnement (CWE) dans sa version intégrale, incluant l'ensemble des dispositions décrétales. Destiné aux professionnels du droit, aux étudiants et aux acteurs du secteur environnemental, cet ouvrage offre une compilation exhaustive des textes réglementaires en matière d'environnement en Région wallonne. Chaque article est présenté de manière claire et ... Leer más

    $129.99 USD

  • Code minier

    Livre II : Régimes particuliers (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code minier Livre II : Régimes particuliers, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités réglementaires du secteur minier. Ce livre, riche en contenus, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, soigneusement sélectionnés pour répondre aux besoins des praticiens. Grâce à une ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Partie législative nouvelle - Livre II : Juridiction de l'expropriation, transfert judiciaire de propriété et prise de possession (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, Partie législative nouvelle - Livre II : JURIDICTION DE L'EXPROPRIATION, TRANSFERT JUDICIAIRE DE PROPRIÉTÉ ET PRISE DE POSSESSION, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code civil

    Code intégral

    de Various ...
    Découvrez le "Code civil - Code intégral - Codes fédéraux en droit belge", une référence essentielle pour les professionnels du droit, les étudiants et toute personne intéressée par la législation belge. Ce volume regroupe l'intégralité du Code civil belge ainsi que les codes fédéraux pertinents, présentés de manière claire et accessible. Chaque article est soigneusement répertorié, facilitant la ... Leer más

    $149.99 USD

  • Code civil

    LIVRE 8 : " La preuve "

    de Various ...
    Découvrez le Code civil - LIVRE 8 : "La preuve", une référence essentielle pour les praticiens et étudiants en droit belge. Ce volume présente de manière claire et concise les dispositions relatives à la preuve en matière civile, sans commentaires ni analyses. Il constitue un outil pratique pour une consultation rapide des textes législatifs, facilitant ainsi la compréhension des règles ... Leer más

    $49.99 USD

  • Code minier

    Code intégral (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code minier Code intégral, l'ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit spécialisés dans le secteur minier. Ce recueil exhaustif regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence précieuse pour naviguer dans un domaine complexe et en constante évolution. Grâce à sa présentation claire et structurée, cet ouvrage ... Leer más

    $109.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Partie réglementaire nouvelle - Livre II : Juridiction de l'expropriation, transfert judiciaire de propriété et prise de possession (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, Partie réglementaire nouvelle - Livre II : JURIDICTION DE L'EXPROPRIATION, TRANSFERT JUDICIAIRE DE PROPRIÉTÉ ET PRISE DE POSSESSION, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code des juridictions financières

    Partie réglementaire - Livre III : Cour d'appel financière (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code des juridictions financières, Partie réglementaire - Livre III : Cour d'appel financière, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la Cour d'appel financière. Il offre une vision claire et exhaustive des procédures, des compétences ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code civil

    Livre III : Manières dont on acquiert la propriété - TITRE XIV à XX

    de Various ...
    Ce livre présente le Code civil belge, spécifiquement le Livre III consacré aux manières dont on acquiert la propriété, couvrant les Titres XIV à XX. Il offre une compilation claire et précise des dispositions légales relatives à l'acquisition de la propriété, incluant les différents modes tels que la vente, la donation, l'héritage et l'occupation. Chaque titre est présenté de manière structurée, ... Leer más

    $49.99 USD

  • Code wallon de l'environnement (CWE) - Partie décrétale

    Livre II

    de Various ...
    Ce livre présente le Code wallon de l'environnement (CWE) dans sa partie décrétale, spécifiquement le Livre II, qui traite des codes régionaux en droit belge. Il offre une compilation exhaustive des textes législatifs en matière d'environnement en Wallonie, facilitant ainsi la compréhension et l'application des normes en vigueur. Destiné aux professionnels du droit, aux étudiants et aux acteurs du ... Leer más

    $74.99 USD

  • Code civil

    Livre III : Manières dont on acquiert la propriété - TITRE VI à XIII

    de Various ...
    Ce livre présente le Code civil belge, spécifiquement le Livre III consacré aux manières dont on acquiert la propriété, englobant les Titres VI à XIII. Il offre une compilation claire et précise des dispositions légales relatives à la propriété, incluant les règles sur la possession, la prescription, les donations, les successions, et les différents modes d'acquisition. Destiné aux étudiants en ... Leer más

    $49.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Partie réglementaire nouvelle - Livre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, Partie réglementaire nouvelle - Livre VI : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires spécifiques à l'Outre-Mer, offrant une vision claire et précise des textes officiels qui régissent l'expropriation ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code minier (nouveau)

    Code intégral (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le nouveau Code minier, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'exploitation minière. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats et experts du secteur, ce code offre une vision claire et exhaustive des normes en vigueur. ... Leer más

    $109.99 USD

  • Code minier (nouveau)

    Livre IV : fouilles et levés géophysiques (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le nouveau Livre IV du Code minier, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans le secteur minier. Cet ouvrage, dédié aux fouilles et levés géophysiques, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, soigneusement sélectionnés pour garantir une compréhension claire et précise des enjeux juridiques actuels. ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code minier (nouveau)

    Livre II : Le régime légal des stockages souterrains (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le nouveau Livre II du Code minier, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans les enjeux des stockages souterrains. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, offre une analyse exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine stratégique. En mettant en lumière les évolutions législatives récentes, il ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code minier

    Livre III : Dispositions sociales (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code minier Livre III : Dispositions sociales, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux réglementaires liés à l'industrie minière. Ce livre, riche en contenus, offre une compilation exhaustive des textes officiels et des dispositions réglementaires qui régissent les relations sociales dans le secteur minier. Grâce à une présentation ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Partie législative nouvelle - Livre IV : Suites de l'expropriation (droit français)

    de Various ...
    Découvrez le Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, Partie législative nouvelle - Livre IV : SUITES DE L'EXPROPRIATION, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux suites de l'expropriation. Il constitue une référence ... Leer más

    $29.99 USD

  • Code judiciaire

    Partie II - L’organisation judiciaire

    de Various ...
    Ce livre présente le Code judiciaire - Partie II, consacré à l'organisation judiciaire en Belgique. Il offre une compilation claire et précise des dispositions législatives régissant le fonctionnement des juridictions belges. Les lecteurs y trouveront une structure détaillée des différentes instances judiciaires, leurs compétences, ainsi que les procédures à suivre. Ce recueil est destiné aux ... Leer más

    $84.99 USD