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eBooks Faute professionnelle

Si vous aimez les titres Faute professionnelle, vous allez adorer cette sélection.
Affichage de 1 à 8 sur 9 résultats
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Affichage de 1 à 8 sur 9 résultats

  • La fiducie

    par Célia Berger-Tarare, Raymond Le Guidec ...
    La fiducie est le contrat par lequel un constituant transfère à un fiduciaire des biens qui lui permettront de réaliser une mission, dans l’intérêt d’un bénéficiaire. Ces biens sont placés dans un patrimoine affecté, ce qui permet de les isoler et de les gérer comme une masse de bien autonome.Cet ouvrage présente ainsi les différentes phases de mise en œuvre de la fiducie, de sa constitution à son ... En savoir plus

    $61.99 CAD

  • L'évaluation et la réparation du dommage corporel

    Questions choisies (Droit belge)

    par Isabelle Lutte (sous la coordination de), Collectif ...
    La réparation d’une atteinte à l’intégrité physique est le plus souvent ressentie comme injuste et aléatoire.Injuste car cette atteinte est, dans notre droit, traitée différemment selon son origine : pathologique ou accidentelle, avec ou sans responsabilité d’un tiers, indemnisable ou non selon le régime juridique dans lequel – par hasard – elle s’inscrit. Aléatoire selon la qualité des experts ... En savoir plus

    $87.99 CAD

  • L'usufruit successif

    par Vincent Bonnet, Raymond Le Guidec ...
    De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif en proposant des ouvrages thématiques qui recouvrent l’ensemble des programmes de la formation.Cet ouvrage tente de lever le voile des différentes ... En savoir plus

    $48.99 CAD

  • Les implications économiques des indemnités liées à la responsabilité médicale: système d'assurance et d'indemnisation

    par Brigitte E.S. Jansen, Jürgen W. Simon ...
    La question de |'organisation des fonds des secteurs privé et public pour les actions en responsabilité médicale est très délicate et dépend de la perception et de l'influence des parties prenantes impliquées. Du point de vue de nombreux prestataires de soins et de leurs assureurs, les erreurs médicales augmentent ou, en d'autres termes, elles deviennent de moins en moins faisables en Europe. Cela ... En savoir plus

    $7.99 CAD ou Gratuit avec Kobo Plus

  • Fiscalité des successions et des libéralités

    par Martial Nicolas, Raymond Le Guidec ...
    Cet ouvrage dresse un panorama fidèle des règles fiscales applicables en cas de décès ou de donation. Il souligne, à l’aide d’exemples précis, leur articulation avec les mécanismes juridiques gouvernant le droit des successions et des libéralités.Qu’il soit un professionnel ou étudiant, le lecteur y trouvera le savoir-faire indispensable de manière à faire face, avec aisance, aux situations les ... En savoir plus

    $56.99 CAD

  • Droit des régimes matrimoniaux

    par Damien Sadi ...
    Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux et vis-à-vis des tiers. Il constitue le droit des biens spécifique au couple marié, architecturé autour de deux régimes additionnels : un régime primaire au contenu impératif incarnant le caractère institutionnel du mariage et un régime secondaire au contenu optionnel reflétant l’aspect contractuel de l’union. ... En savoir plus

    $41.99 CAD

    PRÉCOMMANDER

  • Le Viager

    par Raymond Le Guidec, Raymond Le Guidec, Igal Natan ...
    De la théorie à la pratique… tel est l’objectif constant de la formation professionnelle notariale, par la voie universitaire (DSN) ou par la voie professionnelle (CFPN). La collection « Droit notarial » a pour but spécifique de répondre à cet objectif. Elle propose des ouvrages thématiques qui recouvrent l’ensemble des programmes de la formation : droit civil, droit commercial, droit immobilier, ... En savoir plus

    $86.99 CAD

  • Gestion du patrimoine privé

    Pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation

    par Guy Aubin, Thomas Giraud, Martine Giraud-Bouvet, Raymond Le Guidec, Raymond Le Guidec ...
    Cet ouvrage allie deux aspects complémentaires au titre de la gestion du patrimoine privé :une présentation théorique générale des contrats d’assurance-vie, des contrats de capitalisation ;une mise en œuvre pratique des dits contrats, par de nombreux exemples recouvrant les hypothèses les plus fréquentes. ... En savoir plus

    $51.99 CAD