Rakuten Kobo

Shopping Cart

Item(s) unavailable for purchase

Please review your cart. You can remove the unavailable item(s) now or we'll automatically remove it at Checkout.

itemsitem

- Includes eBooks
  
  Includes audiobooks
  
  Includes 30 hours of listening time
  
  No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions
  
  Get 1 credit every month for the audiobook of your choice
  
  No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions
  
  Includes eBooks
  
  Includes audiobooks
  
  Includes 30 hours of listening time
  
  No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions
  Audiobook
  by ,
  
  Available:
  
  . No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions.
  
  Pre-order
  1 audiobook monthly
  
  + FREE 30-day trial
  
  Special Offer
  
  Get 1 credit every month to exchange for an audiobook of your choice
  
  *No commitment, cancel anytime
  
  FREE

itemsitem

Includes eBooks

Includes audiobooks

Includes 30 hours of listening time

No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions

Get 1 credit every month for the audiobook of your choice

No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions

Includes eBooks

Includes audiobooks

Includes 30 hours of listening time

No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions
Audiobook
by ,

Available:
. No commitment, cancel anytime at kobo.com/account/subscriptions.

Pre-order
1 audiobook monthly

+ FREE 30-day trial

Special Offer

Get 1 credit every month to exchange for an audiobook of your choice

*No commitment, cancel anytime

FREE

Recommended For You

Skip side bar filters

Code du patrimoine

Partie réglementaire - Annexes (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code du patrimoine Partie réglementaire - Annexes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation et la valorisation de notre héritage culturel. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le patrimoine en France. Grâce à une présentation claire et accessible, ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code du patrimoine Partie réglementaire - Annexes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation et la valorisation de notre héritage culturel. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le patrimoine en France. Grâce à une présentation claire et accessible,
... Read more
Code de la santé publique

Partie réglementaire - Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances. - Livre II : Lutte contre les maladies mentales (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, dédiée à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre II, qui traite de la lutte contre les maladies mentales. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, vous permettant d ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, dédiée à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre II, qui traite de la lutte contre les maladies mentales. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels, vous permettant d
... Read more
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie législative - Livre I : Régime général des pensions militaires d'invalidité (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie législative - Livre Ier : Régime général des pensions militaires d'invalidité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux pensions militaires d'invalidité. Il ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, Partie législative - Livre Ier : Régime général des pensions militaires d'invalidité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte de référence, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux pensions militaires d'invalidité. Il
... Read more
Code des postes et des communications électroniques

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat - Livre III : Autres services, dispositions communes et finales (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code des postes et des communications électroniques, Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État - Livre III : Autres services, dispositions communes et finales, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent le secteur des postes et des communications électroniques. ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code des postes et des communications électroniques, Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État - Livre III : Autres services, dispositions communes et finales, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent le secteur des postes et des communications électroniques.
... Read more
Code de la sécurité sociale

Partie réglementaire - Décrets simples. - Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de la sécurité sociale Partie réglementaire - Décrets simples, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, dédié aux généralités et aux dispositions communes à l'ensemble des régimes de base, offre une vision claire et précise des textes réglementaires essentiels. Grâce à une présentation soignée et accessible, il permet aux juristes, avocats et ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de la sécurité sociale Partie réglementaire - Décrets simples, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, dédié aux généralités et aux dispositions communes à l'ensemble des régimes de base, offre une vision claire et précise des textes réglementaires essentiels. Grâce à une présentation soignée et accessible, il permet aux juristes, avocats et
... Read more
Code de la santé publique

Partie législative -Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances. - Livre VIII : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur les spécificités de Mayotte, des îles Wallis et Futuna, des Terres australes et antarctiques françaises, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française. Cet ouvrage essentiel pour les professionnels du droit offre une compilation ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur les spécificités de Mayotte, des îles Wallis et Futuna, des Terres australes et antarctiques françaises, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française. Cet ouvrage essentiel pour les professionnels du droit offre une compilation
... Read more
Code général des impôts, annexe II

Livre II : Recouvrement de l'impôt. - Chapitre II ter : Dégrèvements et restitutions d'impôts (droit français)

by Various ...

Le Code général des impôts, annexe II Livre II, se distingue par son chapitre II ter, dédié aux dégrèvements et restitutions d'impôts, un outil essentiel pour les professionnels du droit. Ce texte réglementaire, riche en dispositions précises, offre une compréhension approfondie des mécanismes de recouvrement fiscal. Il permet aux praticiens de naviguer avec aisance dans les complexités des ... Read more

$29.99 CAD

Le Code général des impôts, annexe II Livre II, se distingue par son chapitre II ter, dédié aux dégrèvements et restitutions d'impôts, un outil essentiel pour les professionnels du droit. Ce texte réglementaire, riche en dispositions précises, offre une compréhension approfondie des mécanismes de recouvrement fiscal. Il permet aux praticiens de naviguer avec aisance dans les complexités des
... Read more
Code de procédure pénale

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat. - Livre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de procédure pénale Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès privilégié aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent la procédure pénale dans les territoires d'outre-mer. Conçu pour répondre aux ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de procédure pénale Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès privilégié aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent la procédure pénale dans les territoires d'outre-mer. Conçu pour répondre aux
... Read more
Code de la propriété intellectuelle

Partie réglementaire - Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, Partie réglementaire - Livre VII, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans les marques de produits et de services ainsi que dans les autres signes distinctifs. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine essentiel de la ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, Partie réglementaire - Livre VII, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans les marques de produits et de services ainsi que dans les autres signes distinctifs. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent ce domaine essentiel de la
... Read more
Code des postes et des communications électroniques

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat - Livre II : Les communications électroniques (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code des postes et des communications électroniques, Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État - Livre II : Les communications électroniques, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent le secteur dynamique des communications électroniques. Conçu pour répondre aux besoins des ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code des postes et des communications électroniques, Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État - Livre II : Les communications électroniques, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent le secteur dynamique des communications électroniques. Conçu pour répondre aux besoins des
... Read more
Code de l'énergie

Partie réglementaire - Livre VI : Les dispositions relatives au pétrole, aux carburants alternatifs et aux bioliquides (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code de l'énergie, Partie réglementaire - LIVRE VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le secteur énergétique. Ce livre, dédié aux dispositions relatives au pétrole, aux carburants alternatifs et aux bioliquides, offre une compilation exhaustive des textes réglementaires et officiels qui régissent ces domaines cruciaux. En naviguant à travers ce ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code de l'énergie, Partie réglementaire - LIVRE VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le secteur énergétique. Ce livre, dédié aux dispositions relatives au pétrole, aux carburants alternatifs et aux bioliquides, offre une compilation exhaustive des textes réglementaires et officiels qui régissent ces domaines cruciaux. En naviguant à travers ce
... Read more
Code pénal

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat. - Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique (droit français)

by Various ...

Découvrez le Code pénal Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'État et la paix publique, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles, offrant une vision claire et précise des textes officiels qui régissent les infractions touchant à la ... Read more

$29.99 CAD

Découvrez le Code pénal Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'État et la paix publique, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles, offrant une vision claire et précise des textes officiels qui régissent les infractions touchant à la
... Read more