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“anthemis”

1 - 12 de 23 resultados para “anthemis”
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  • Actualités en droit alimentaire

    Les enjeux de ses évolutions

    de Anthemis, Collectif ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l’actualité du droit alimentaireDepuis de nombreuses années, les inquiétudes en matière alimentaire occupent une place de plus en plus importante dans notre quotidien. Plus précisément, c’est le lien entre nos habitudes alimentaires et notre santé qui a cristallisé les nombreuses questions que se posent les consommateurs, au regard ... Leer más

    $77.99 USD

  • La Cour européenne des droits de l’homme dans la presse

    Actes du colloque du 24 octobre 2013 de Strasbourg

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis réunissent les actes du colloque à propos de la Cour européenne des droits de l’homme et de ses acteurs, tenu le 24 octobre 2013 à StrasbourgCet ouvrage rassemble les actes d’un colloque qui s’est tenu le 24 octobre 2013 au Palais des droits de l’homme, à Strasbourg. Le sujet traité se veut particulièrement ambitieux et novateur, puisqu’il s’interroge à la fois sur l’image ... Leer más

    $77.99 USD

  • Le statut social des travailleurs indépendants

    Perspectives de droit social

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de comprendre les tenants et aboutissants du statut social des travailleurs indépendantsToute personne qui exerce une activité professionnelle en Belgique doit être assujettie à un régime de sécurité sociale. C’est une règle d’ordre public. Il existe deux grands régimes : le régime des travailleurs salariés et celui des travailleurs ... Leer más

    $114.99 USD

  • Optimalisation fiscale des professions médicales

    Passage en société, investissements, sécurité sociale et pensions

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de répondre aux questions fiscales des professionnels de la santéQuels conseils fiscaux apporter aux professionnels de la santé ?Le statut fiscal et social des professionnels dans le secteur médical mérite un examen approfondi. En effet, la réalité économique des professionnels exerçant dans le domaine est plurielle et évolutive. Le ... Leer más

    $77.99 USD

  • Les secrets professionnels

    Approche transversale

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les tenants et les aboutissants du secret professionnel dans leurs différents domainesLa question du secret professionnel peut être envisagée sous de nombreux angles, notamment sous celui de la profession exercée. Pour l’avocat, cette notion est évidemment très importante, qu’elle s’applique directement au praticien, via des ... Leer más

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  • Les défauts de la chose

    Responsabilités contractuelle et extracontractuelle

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre quelles sont les « défectuosités » en matière de responsabilité contractuelle et extracontractuellesLe législateur, la doctrine et la jurisprudence francophones usent, parfois côte à côte, de termes distincts pour désigner les « imperfections » pouvant atteindre une chose, ou son usage, et dont la preuve justifie la mise en ... Leer más

    $89.99 USD

  • Responsabilités des intervenants de l'immobilier

    Un guide complet

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les relations et responsabilités de chacun des acteurs de l’immobilierLa (co)propriété immobilière et les opérations juridiques qui y sont liées font intervenir divers acteurs dont la mission et les responsabilités doivent être définies.« Passage obligé » en cas de cession de droits réels immobiliers, le notaire, en sa qualité d ... Leer más

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  • La théorie des nullités en droit pénal

    Et la jurisprudence Antigone

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la théorie des nullités en droit pénalLa question de la régularité de la preuve au pénal est un enjeu majeur de l’État de droit et de la démocratie. La théorie des nullités qui règle le sort des preuves irrégulières a suscité de très vifs débats dans la doctrine depuis plus de dix ans. La loi du 24 octobre 2013 vient de fournir ... Leer más

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  • Actualités de droit pénal

    Les enjeux de ses évolutions

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur l’actualité du droit pénalL’exécution effective des sanctions pécuniaires : un coup d’« EPE » dans l’eau ?Fruit du Plan d’action 2012-2013 du Collège pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale, les lois du 11 février 2014 fournissent au Ministère public et à l’Administration de nouvelles armes destinées à renforcer leurs ... Leer más

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  • Le contrôle fiscal

    Aspects pratiques et actualités

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre au mieux les aspects pratiques du contrôle fiscal belgeEn prévoyant une nouvelle réforme fiscale, l’accord gouvernemental entend rétablir la compétitivité des entreprises belges vis-à-vis des pays voisins. Pour atteindre cet objectif, le gouvernement souhaite notamment augmenter le pouvoir d’achat des travailleurs en réduisant ... Leer más

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  • La responsabilité du travailleur, de l’employeur et de l’assuré social

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour appréhender la responsabilité du travailleur, de l’employeur et de l’assuré socialSi les règles relatives à la responsabilité civile touchent l’ensemble des matières du droit, elles connaissent toutefois des applications particulières dans certains secteurs. Il en va ainsi de la responsabilité tant civile que pénale du travailleur, de l ... Leer más

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  • Le Tribunal de la Famille et de la Jeunesse

    Un point sur la réforme du droit familial belge

    de Collectif, Anthemis ...
    Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les enjeux du Tribunal de la Famille et de la JeunesseEtat des lieux après un an d'application :Le 1er septembre 2014, le Tribunal de la Famille et de la Jeunesse était créé en Belgique, après une très longue gestation, dans laquelle l’Unité de droit familial de l’Université libre de Bruxelles a pris une part active.Près d’un an ... Leer más

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