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1-12 sur 12 résultats pour « virginie donier »
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    Collections series Mémentos
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    par Virginie Donier ...
    Collections series
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    $58.39 CAD

  • Tourisme et métropoles : compétences et enjeux

    Le cas de la région Sud PACA

    par Virginie Donier, Christophe Van Huffel ...
    Au-delà de l'attrait que le statut de métropole semble avoir suscité, la question des apports de ce "label" pour le développement d'un territoire méritait d'être posée. Tel est l'objet du présent ouvrage qui a pour problématique les enjeux actuels du tourisme compte tenu de l'importance de ce secteur d'activité au plan local. Un questionnement essentiel sur le tourisme et sur les compétences des ... En savoir plus

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    Modifié par Virginie Donier, Béatrice Laperou-Scheneider ...
    L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental enraison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonctionparticulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situéau carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il faitoffice de « droit passerelle », ou encore de vecteur, ... En savoir plus

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    par Jean-François van Drooghenbroeck ...
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  • Incidents de procédure

    par Bénédicte Petit ...
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    $159.99 CAD

  • Pourvoi en cassation en matière civile

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  • Tierce opposition

    par Charlotte Marquet, Hakim Boularbah ...
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    Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l’usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle peut être formée ; - les conditions de recevabilité ; - la compétence ; - la procédure ; - les effets de ce recours. Sans éluder les ... En savoir plus

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